« Le dossier est complet - la mise à l'enquête commenceSi-gna-tu-re ! »

Mise à l'enquête

Un petit détail nous avait échappé lors de la signature du dossier de demande de permis de construire : la partie « énergie » n’avait pas pu être livrée à temps par le bureau mandaté pour son calcul. Et comme dans toute bonne administration qui se respecte, qui dit dossier incomplet dit dossier en suspend. Ce qui veut également dire que l’architecte, responsable de s’assurer que tous les documents étaient disponibles pour le dépôt du projet, n’a pas respecté ses délais. Nous attendons donc que le calcul énergétique soit disponible pour que la demande soit validée et la mise à l’enquête publiée dans la Feuille des Avis Officiels du canton de Vaud.

  08.01.07 20:40:00, par Laurent   , 109 mots, Catégories: 2.3. Permis de construire, 4. Energies, 2.7. Architecte ,

Aucun commentaire pour le moment

Laisser un commentaire


Votre adresse email ne sera pas révélée sur ce site.
(Pour mon prochain commentaire sur ce site)
(Autoriser les utilisateurs à me contacter par un formulaire de message -- Votre adresse email ne sera pas révélée.)